Préambule
La société Kapsule, Société par Actions Simplifiée (SAS), propose à la vente des brookies et des boissons via une plateforme de click and collect. L’utilisation de notre service de click and collect et la visite de notre site web sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) décrites ci-après.
1. Produits
Brookie Me vend des brookies et des boissons artisanales. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
2. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises). Brookie Me se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de votre commande via le click and collect.
3. Commande
Les commandes ne sont pas passées directement sur notre site mais via une plateforme de click and collect partenaire. La confirmation de la commande et les modalités de paiement seront gérées conformément aux procédures de cette plateforme.
4. Paiement
Le paiement de vos achats s’effectue :
- En boutique : en espèces ou carte bancaire uniquement.
- Via la plateforme de click and collect : par carte bancaire.
5. Droit de Rétractation et Remboursement
Nos produits étant de nature périssable, le droit de rétractation ne s’applique pas. Cependant, si un produit n’est pas jugé consommable, le client peut le ramener en boutique. Si nous constatons que le produit est effectivement non consommable, nous proposerons un produit de remplacement. Aucun remboursement ne sera effectué.
6. Livraison
Il n’y a pas de service de livraison proposé par Brookie Me. Les produits sont à retirer directement en boutique ou via les points de retrait spécifiés par la plateforme de click and collect.
7. Responsabilité
Brookie Me n’est tenue que par une obligation de moyens concernant l’utilisation et le fonctionnement de son site web. La société ne saurait être tenue responsable de tout préjudice résultant de l’utilisation du réseau Internet.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site web de Brookie Me sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de la société. Toute reproduction ou utilisation est strictement interdite.
9. Données Personnelles
Brookie Me traite les informations relatives à ses clients dans le respect des dispositions relatives à la protection des données personnelles et conformément au RGPD.
10. Archivage
L’archivage des informations de commande est réalisé via la plateforme de click and collect, conformément aux lois en vigueur.
11. Règlement des Litiges
Tout différend relatif à l’utilisation du site web de Brookie Me ou aux commandes passées via la plateforme de click and collect est soumis à la médiation et, à défaut, aux tribunaux compétents selon les règles habituellement applicables en matière de commerce de pâtisserie.
12. Modification des CGV
Brookie Me se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, applicables uniquement aux ventes réalisées après la modification.